Déposée par voie électronique le 24 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) OROLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPECTRACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OROLIA domicilié(e) 2405 Route des Dolines, Bâtiment Drakkar 2, Sophia- Antipolis, 06560 VALBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SPECTRACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OROLIA, Société Anonyme - 2405 Route des Dolines, Bâtiment Drakkar 2, Sophia- Antipolis, 06560 VALBONNE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage et d'enseignement) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, disques optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, relais électriques ; systèmes de défense électroniques, à savoir : radars dans les systèmes de communication militaires, de contre-mesures, de guerre électronique ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges atomiques ; horloges atomiques utilisées dans les systèmes de défense et de sécurité notamment défense par satellites, avions, missiles, sous-marins ;
Services de télécommunication ; information en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques, technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière informatique, technologique et technique ; conversion de données ou de programmes informatiques (autres conversions physiques) ; conversions de documents d'un support physique vers un support électronique.
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