Déposée le 31 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) OROLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OROLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-27 du 6 juillet 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OROLIA domicilié(e) 2405 route des Dolines, Bât.Drakkar 2, Sophia Antipolis - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 370 622 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque OROLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3503605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OROLIA, Société Anonyme - 2405 route des Dolines, Bât.Drakkar 2, Sophia Antipolis - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 492370622
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Inscription le 29 mars 2016 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°665761 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2634981 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-19
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage et d'enseignement) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, disques optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, relais électriques ; systèmes de défense électroniques, à savoir : radars dans les systèmes de communication militaires, de contre-mesures, de guerre électronique.
Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges atomiques ; horloges atomiques utilisées dans les systèmes de défense et de sécurité notamment défense par satellites, avions, missiles, sous-marins.
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité, reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.
Assurances ; affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; services de financement ; analyses financières ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matières financières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placements de fonds.
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de constructions.
Services de télécommunication ; information en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Services de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; information en matière de transport ; distribution de l'énergie et notamment l'énergie électrique ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques, technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière informatique, technologique et technique ; conversion de données ou de programmes informatiques (autres conversions physiques) ; conversions de documents d'un support physique vers un support électronique.
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agence de surveillance ; surveillance des alarmes et dispositifs anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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