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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OROC BAT
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BIDASSOA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIDASSOA
OROC BAT, SA

Numéro de dépôt :
1713501
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021

Présentation de la marque BIDASSOA

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) OROC BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIDASSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OROC BAT domicilié(e) LE BOURG - 64130 - VIODOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 046 580 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OROC BAT domicilié(e) LE BOURG - 64130 - VIODOS - France.

La marque BIDASSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIDASSOA est expirée depuis le 20 décembre 2021.

OROC BAT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'AGATHE


OROC BAT, SA - LE BOURG - 64130 - VIODOS - France - SIREN 046580031


OROC BAT - LE BOURG - 64130 - VIODOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 22 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422706 - Publication au BOPI 2005-11-22

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2203501 - Publication au BOPI 2001-07-25

Inscription le 28 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528291 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497954 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-04-26

Viande, poisson, volaille et gibier;plats cuisinés;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.