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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNIS
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ORNIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORNIS
ORNIS SARL
Monsieur Jean Pierre Albert STOSSKOPF

Numéro de dépôt :
1350306
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2006

Présentation de la marque ORNIS

Déposée le 11 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNIS et monsieur Jean Pierre Albert STOSSKOPF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNIS domicilié(e) BP 48, 56230 QUESTEMBERT (dossier no 2065441) - France et monsieur Jean Pierre Albert STOSSKOPF domicilié(e) 31, rue du Petit Chantilly, 60510 BRESLES (dossier no 2065807) - France.

La marque ORNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORNIS est expirée depuis le 11 avril 2006.

ORNIS a également déposé les autres marques suivantes : ITELWEB< , ORNIS , TRICHOREX , SECURIMAIL , ORNISTAR , ORNIS , ORNITEL , VISIONLINE , ORNIS , ORNIMAIL


ORNIS SARL - BP 48, 56230 QUESTEMBERT (dossier no 2065441) - France

Monsieur Jean Pierre Albert STOSSKOPF - 31, rue du Petit Chantilly, 60510 BRESLES (dossier no 2065807) - France



Renouvellement sans limitation le 22 mars 1996 n°2065807 - Publication au BOPI 1996-03-22

Renouvellement sans limitation n°2065441 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 21 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°265156 - Publication au BOPI 1998-10-21

Inscription le 13 mars 1996 - Transmission de propriété n°199775 - Publication au BOPI 1996-03-13

Produits et médicaments vétérinaires, substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.