ORNET
Présentation de la marque ORNET
Déposée le 3 novembre 1995 par ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LTD. (société de droit israélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNET est expirée depuis le 3 novembre 2005.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49