Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNET
ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LTD. (société de droit israélien)

Numéro de dépôt :
95595706
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque ORNET

Déposée le 3 novembre 1995 par ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LTD. (société de droit israélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LTD. (société de droit israélien), domicilié(e) 6 Hashayish Street, CARMIEL ISRAEL - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque ORNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNET est expirée depuis le 3 novembre 2005.


ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LTD. (société de droit israélien) - 6 Hashayish Street, CARMIEL ISRAEL - Israël


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour communication et gestion de réseaux