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Marques déposées par ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni
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ORNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNET
ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni)

Numéro de dépôt :
94545631
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque ORNET

Déposée le 22 novembre 1994 par ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni), domicilié(e) 99A HIGH STREET MARLBOROUGH - WILTSHIRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque ORNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNET est expirée depuis le 22 novembre 2004.


ORNET DATA COMMUNICATION TECHNOLOGIES LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni) - 99A HIGH STREET MARLBOROUGH - WILTSHIRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs et en particulier matériel informatique, logiciel, progiciel, ordinateurs, appareils et instruments pour la transmission de données; parties et pièces desdits produits