Déposée le 26 septembre 2005 par monsieur ORNER Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Concept Bâches »
Le déposant est monsieur ORNER Christian domicilié(e) 7, Le Guendon,29800 PLOUEDERN - 29800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Benoît BUFFETEAU Avocat domicilié(e) 4, rue Traverse,29200 BREST - 29200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept Bâches est expirée depuis le 26 septembre 2015.
Monsieur ORNER Christian - 7, Le Guendon,29800 PLOUEDERN - 29800 - France
Maître Benoît BUFFETEAU Avocat - 4, rue Traverse,29200 BREST - 29200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Tentes, bâches, voiles (gréément) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles. Fils à usage textile. Tissus.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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