Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORNELLA & BENOIT Les fruits en tenue de soirée
Madame ORNELLA SIMPLICIEN

Numéro de dépôt :
4513144
Date de dépôt :
07/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2029
ORNELLA & BENOIT Les fruits en tenue de soirée de ORNELLA SIMPLICIEN

Présentation de la marque ORNELLA & BENOIT Les fruits en tenue de soirée

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par madame ORNELLA SIMPLICIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORNELLA & BENOIT Les fruits en tenue de soirée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est madame ORNELLA SIMPLICIEN domicilié(e) 1376 Route du Foyt - 82440 - Mirabel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les vergers des landou, Madame ORNELLA SIMPLICIEN domicilié(e) 1401 ROUTE D AUSSAC - 82130 - HONOR DE COS - France.

La marque ORNELLA & BENOIT Les fruits en tenue de soirée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNELLA & BENOIT Les fruits en tenue de soirée arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.


Madame ORNELLA SIMPLICIEN - 1376 Route du Foyt - 82440 - Mirabel - France


les vergers des landou, Madame ORNELLA SIMPLICIEN - 1401 ROUTE D AUSSAC - 82130 - HONOR DE COS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Fruits secs ; confitures ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits.