Déposée le 24 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNEL Soie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORNEL'SOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNEL Soie domicilié(e) 67 Rue d'Aboukir,75002 Paris (dossier no 2230680) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 117 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORNEL Soie domicilié(e) 89 Rue Reaumur,75002 Paris (dossier no 2230680) - 75002 - France.
La marque ORNEL'SOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORNEL'SOI est expirée depuis le 24 mars 2013.
ORNEL Soie, SARL - 67 Rue d'Aboukir,75002 Paris (dossier no 2230680) - 75002 - France - SIREN 343117222
ORNEL Soie - 89 Rue Reaumur,75002 Paris (dossier no 2230680) - 75002 - France
Inscription le 6 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161871 - Publication au BOPI 1993-08-06
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230680 - Publication au BOPI 2002-11-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630711 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Vêtements, chaussures, chapellerie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux et valises parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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