Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ORNE HABITAT
/
HECL' OR LA CLE DU CONFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HECL' OR LA CLE DU CONFORT
ORNE HABITAT

Numéro de dépôt :
4415104
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
HECL\' OR LA CLE DU CONFORT de ORNE HABITAT

Présentation de la marque HECL' OR LA CLE DU CONFORT

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par ORNE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HECL' OR LA CLE DU CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est ORNE HABITAT domicilié(e) 42 rue du général fromentin - 61003 - Alencon Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORNE HABITAT, Monsieur Christophe BOUSCAUD domicilié(e) 42 rue du général fromentin - 61003 - Alençon Cedex - France.

La marque HECL' OR LA CLE DU CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HECL' OR LA CLE DU CONFORT arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.


ORNE HABITAT - 42 rue du général fromentin - 61003 - Alencon Cedex - France


ORNE HABITAT, Monsieur Christophe BOUSCAUD - 42 rue du général fromentin - 61003 - Alençon Cedex - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Location, gestion et vente de logements ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction.