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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNALYS A CAPITAL VARIABLE AU CAPITAL SOCIAL DE 100.000 FRS
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L ORNALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ORNALYS
ORNALYS SARL A CAPITAL VARIABLE AU CAPITAL SOCIAL DE 100.000 FRS

Numéro de dépôt :
95597693
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque L ORNALYS

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNALYS A CAPITAL VARIABLE AU CAPITAL SOCIAL DE 100.000 FRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L ORNALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNALYS A CAPITAL VARIABLE AU CAPITAL SOCIAL DE 100.000 FRS domicilié(e) SIEGE 73 RUE CHARLOT, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 501 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORNALYS A l'attention de Mme Marie-Laure MILLET - France.

La marque L ORNALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ORNALYS est expirée depuis le 14 novembre 2005.


ORNALYS SARL A CAPITAL VARIABLE AU CAPITAL SOCIAL DE 100.000 FRS - SIEGE 73 RUE CHARLOT, 75003 PARIS - France - SIREN 402501357


ORNALYS A l'attention de Mme Marie-Laure MILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Bijouterie en or Joaillerie en or Horlogerie en or Vêtements Chaussures Chapellerie Malles Valise Cuir Parapluie Parasol Canne Sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.