Déposée le 13 octobre 2003 par Ormsby AnnieTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATUR'PETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est Ormsby AnnieTODO domicilié(e) 20 rue des Pountels - 34600 - LE POUJOL SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 452 704 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORMSBY Annie domicilié(e) 20 rue des Pountels - 34600 - LE POUJOL - France.
La marque NATUR'PETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATUR'PETS est expirée depuis le 13 octobre 2023.
Ormsby Annie a également déposé les autres marques suivantes : Pets etc...
Ormsby Annie, Entreprise Individuelle - 20 rue des Pountels - 34600 - LE POUJOL SUR ORB - France - SIREN 390452704
ORMSBY Annie - 20 rue des Pountels - 34600 - LE POUJOL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542892 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23
Shampooings, cosmétiques et parfums pour animaux. Produits antiparasitaires et pour nettoyer les animaux. Transmission d'information concernant les produits décrits ci-dessus par réseau Internet.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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