Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSPORT
M. ORMONT Gilbert, Elie, Sylvain

Numéro de dépôt :
1455399
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996

Présentation de la marque TOUSPORT

Déposée le 27 juin 1986 par monsieur ORMONT Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ORMONT Gilbert domicilié(e) 54, rue du Fbg St Honoré, 75008 PARIS. - France.

La marque TOUSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSPORT est expirée depuis le 27 juin 1996.

ORMONT Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : TELE , IMMOTRANSAC , P111 , MADONNA , P999 , B007 , INSOLENCE , CLUB CONNEXION MAGAZINE , SIREN , SAPHO


M. ORMONT Gilbert, Elie, Sylvain - 54, rue du Fbg St Honoré, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériel d'instructions ou d'enseignement à l'exception des appareils.Agences de presses et d'informations, communications radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques téléscription transmition de messages télégrammes + et de faÇon plus générale tous les moyens de transmission et diffusion de l'information y compris la télématique.Ainsi que toute création de logiciel toute activité de conseil en communication.Education et divertissement éducation, institution d'enseignement.Edition de livres, revues abonnement de journaux.Prêts de livres dressage d'animaux.divertissement spectacles divertissements radiophoniques ou par télévision production de films.Agences pour artistes;location de films d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre. Distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, programmation par ordinateur,

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.