Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P999
ORMONT Gilbert

Numéro de dépôt :
1393033
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1997

Présentation de la marque P999

Déposée le 6 février 1987 par ORMONT Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORMONT Gilbert, domicilié(e) 54, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS. - France.

La marque P999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P999 est expirée depuis le 6 février 1997.

ORMONT Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : TELE , TOUSPORT , IMMOTRANSAC , P111 , MADONNA , B007 , INSOLENCE , CLUB CONNEXION MAGAZINE , SIREN , SAPHO


ORMONT Gilbert - 54, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télévisuelles, télématiques ou tous autres moyens.