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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMODENT
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ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE
ORMODENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92412987
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022

Présentation de la marque ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE

Déposée le 30 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMODENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMODENT domicilié(e) 12 rue du sergent Bobillot, BP 37 - 93101 - MONTREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 276 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE est expirée depuis le 30 mars 2022.


ORMODENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 rue du sergent Bobillot, BP 37 - 93101 - MONTREUIL CEDEX - France - SIREN 788276673


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2216804 - Publication au BOPI 2002-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484422 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16

Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596540 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 29 avril 2013 - Changement de dénomination n°599899 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Matériels, produits et instruments orthodontiques dont: Adhésifs - Résines - Plaques en résine - Alginate pour empreintes dentaires - Désinfectants - Autres matériels, produits et instruments orthodontiques dont Arcs - Aspirateur salivaire Acide - Anneaux élastiques - Appareils à thermoformer / à ultra-sons / de mesure Autocuiseur - Automixeur Bagues - Bâtons de soudure - Bandes cervicales / de traction - Boutons - Brosses à dents - Boîtes de contention - Bols - Brackets à coller / à souder Brackets céramiques / plastiques Brossettes- Casques - Chaînettes Ciment - Cires - Elastiques Fils - Fraises - Jauges - Lampes - Ligatures - Malaxeur Masques - Microtour - Pinces - Négatoscope - Plâtres - Réducteur / Traiteur d'arcs Séparateurs - Spatulateur Spatules - Stérilisateur - Soudeuse - Taille-plâtre - Tours - Tubes - Vérins - Vibrateur - Vis - Vernis

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.