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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET
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TOESHOES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOESHOES
ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3345089
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/03/2025
TOESHOES de ORMIHL DANET

Présentation de la marque TOESHOES

Déposée le 7 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOESHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET domicilié(e) 34 rue de l'Avenir - 22190 - PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOESHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOESHOES arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.

ORMIHL DANET a également déposé les autres marques suivantes : MYOSLIP-KLEBER , STABIPOUCE , STABISHOES , LG2B , STABIL , DANET OCCULTA LE SAVOIR FAIRE DU SUR MESURE , MYOKLEBER , STABICOUDE , KLEBER , SUPERSTABIL


ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée - 34 rue de l'Avenir - 22190 - PLERIN - France - SIREN 314208372


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 4 mai 2015 - Changement d'adresse n°648040 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581666 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16

Inscription le 14 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731209 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-14

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; chaussures post-opératoires médicalisées ; matériel de suture.