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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET
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SUPERSTABIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERSTABIL
ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3220844
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/04/2023
SUPERSTABIL de ORMIHL DANET

Présentation de la marque SUPERSTABIL

Déposée le 15 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SUPERSTABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET domicilié(e) 34 rue de l'Avenir - 22190 - PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SUPERSTABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERSTABIL est expirée depuis le 15 avril 2023.

ORMIHL DANET a également déposé les autres marques suivantes : MYOSLIP-KLEBER , STABIPOUCE , STABISHOES , LG2B , STABIL , DANET OCCULTA LE SAVOIR FAIRE DU SUR MESURE , MYOKLEBER , STABICOUDE , KLEBER , STABIL-HAND


ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée - 34 rue de l'Avenir - 22190 - PLERIN - France - SIREN 314208372


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°468633 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2013 n°2526516 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601218 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Articles orthopédiques ; orthèses d'orthopédie ; colliers cervicaux ; orthèses de main ; orthèses lombaires ; orthèses du genou ; orthèses du coude ; orthèses des doigts ; orthèses des chevilles ; orthèses herniaire ; orthèses des épaules ; orthèses du poignet ; orthèses des pieds ; orthèses abdominales.