STABILOMB
Présentation de la marque STABILOMB
Déposée le 5 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABILOMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STABILOMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABILOMB est expirée depuis le 5 juillet 2021.
ORMIHL DANET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°350718 - Publication au BOPI 2002-07-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°468633 - Publication au BOPI 2008-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464972 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Inscription le 7 août 2018 - Changement d'adresse n°730969 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-07
Inscription le 14 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731209 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-14