Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET
/
STABIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIL
ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3151703
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/03/2022
STABIL de ORMIHL DANET

Présentation de la marque STABIL

Déposée le 5 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « STABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET domicilié(e) 187 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIL est expirée depuis le 5 mars 2022.

ORMIHL DANET a également déposé les autres marques suivantes : MYOSLIP-KLEBER , STABIPOUCE , STABISHOES , LG2B , STABIL , DANET OCCULTA LE SAVOIR FAIRE DU SUR MESURE , MYOKLEBER , STABICOUDE , KLEBER , SUPERSTABIL


ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée - 187 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 314208372


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°468633 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2483928 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 7 août 2018 - Changement d'adresse n°730969 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-07

Inscription le 14 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731209 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-14

Articles orthopédiques ; orthèses d'orthopédie ; colliers cervicaux ; orthèses de main ; orthèses lombaires ; orthèses du genou ; orthèses du coude ; orthèses des doigts ; orthèses des chevilles ; orthèses herniaire ; orthèses des épaules ; orthèses du poignet ; orthèses des pieds ; orthèses abdominales.