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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET
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STABICAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABICAST
ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3217106
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/03/2023
STABICAST de ORMIHL DANET

Présentation de la marque STABICAST

Déposée le 25 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « STABICAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET domicilié(e) ZI des Vernailles Ouest, 391 rue de l'Avenir - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STABICAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABICAST est expirée depuis le 25 mars 2023.

ORMIHL DANET a également déposé les autres marques suivantes : MYOSLIP-KLEBER , STABIPOUCE , STABISHOES , LG2B , STABIL , DANET OCCULTA LE SAVOIR FAIRE DU SUR MESURE , MYOKLEBER , STABICOUDE , KLEBER , SUPERSTABIL


ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée - ZI des Vernailles Ouest, 391 rue de l'Avenir - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 314208372


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°468633 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514908 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591384 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 14 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731209 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-14

Articles orthopédiques ; orthèses d'orthopédie ; colliers cervicaux ; orthèses de main ; orthèses lombaires ; orthèses du genou ; orthèses du coude ; orthèses des doigts ; orthèses des chevilles ; orthèses herniaire ; orthèses des épaules ; orthèses du poignet ; orthèses des pieds ; orthèses abdominales.