Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAROMETRE FRONTLINE
ORMES CONSEIL S.A

Numéro de dépôt :
93473800
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque BAROMETRE FRONTLINE

Déposée le 23 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ORMES CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAROMETRE FRONTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORMES CONSEIL domicilié(e) 17, PLACE DE LA RESISTANCE, 92445 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 567 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD HUGUES ORMES CONSEIL - France.

La marque BAROMETRE FRONTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAROMETRE FRONTLINE est expirée depuis le 23 juin 2003.

ORMES CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ORMES CONSEIL


ORMES CONSEIL S.A - 17, PLACE DE LA RESISTANCE, 92445 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 389567215


ARNAUD HUGUES ORMES CONSEIL - France


Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306583 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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