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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORMEC GESTION
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archiscan
Marque expirée - Marque en non vigueur

archiscan
ORMEC GESTION SARL

Numéro de dépôt :
3395866
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/12/2015
archiscan de ORMEC GESTION

Présentation de la marque archiscan

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORMEC GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « archiscan »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORMEC GESTION domicilié(e) Agropole, Deltagro 2, BP 329,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 315 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORMEC GESTION domicilié(e) Agropole, Deltagro 2, BP 329,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque archiscan est expirée depuis le 7 décembre 2015.


ORMEC GESTION SARL - Agropole, Deltagro 2, BP 329,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France - SIREN 334315132


ORMEC GESTION - Agropole, Deltagro 2, BP 329,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.