Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORMODENT
Ormco France SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1739954
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2030
ORMODENT de Ormco France

Présentation de la marque ORMODENT

Déposée le 20 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ormco France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORMODENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ormco France domicilié(e) 6 quare de l'Opera Louis Jouvet - 75009 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg.

La marque ORMODENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORMODENT arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

Ormco France a également déposé les autres marques suivantes : ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE - IN DIENST VAN DE ORTHODONTIE , ORMODENT AO SERVICO DA ORTODONTIA


Ormco France SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 quare de l'Opera Louis Jouvet - 75009 - Paris - France


Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier - 55 Rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164717 - Publication au BOPI 2000-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437706 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15

Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596540 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 29 avril 2013 - Changement de dénomination n°599899 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743154 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17

Appareils et instruments dentaires et anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, articles orthopédiques et brosses à dents avec dentifrice incorporé, réparations d'appareils et instruments liés directement à l'activité dentaire et orthodontique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.