Marque enregistrée - Marque en vigueur

BSAAS
ORMAT TECHNOLOGIES, Inc.

Numéro de dépôt :
4430610
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
BSAAS de ORMAT TECHNOLOGIES

Présentation de la marque BSAAS

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par ORMAT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est ORMAT TECHNOLOGIES, Inc. domicilié(e) 6225 Neil Street, Suite 300, - Reno, Nevada 89511-1136 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BSAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSAAS arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

ORMAT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : ORMAT , ORMAT


ORMAT TECHNOLOGIES, Inc. - 6225 Neil Street, Suite 300, - Reno, Nevada 89511-1136 - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Système d'exploitation informatique totalement intégré, loué ou acheté, pour unité de stockage d’accumulateurs, opérant pour le compte d'un client et situé en amont ou en aval du compteur; système d'exploitation informatique totalement intégré pour unité de stockage d'accumulateurs, fournissant les services notamment de gestion d'énergie, de consultation, d'optimisation, de planification de systèmes sur les marchés de l'électricité, d'offres sur les marchés de l'électricité; d'opérations journalières, d'empilement de valeurs et de règlements.