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Marques déposées par l'association loi 1901 ORMAFRA
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ORDRE MACONNIQUE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDRE MACONNIQUE DE FRANCE
ORMAFRA (SOCIETE LOI 1901)

Numéro de dépôt :
95560392
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque ORDRE MACONNIQUE DE FRANCE

Déposée le 21 février 1995 par l'association loi 1901 ORMAFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORDRE MACONNIQUE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 ORMAFRA domicilié(e) 120 RUE DES PERVENCHES, 13340 ROGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORMAFRA - France.

La marque ORDRE MACONNIQUE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE MACONNIQUE DE FRANCE est expirée depuis le 21 février 2005.


ORMAFRA (SOCIETE LOI 1901) - 120 RUE DES PERVENCHES, 13340 ROGNAC - France


ORMAFRA - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°327340 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

La recherche et l'étude des philosophies ésotériques et traditionnelles, la contribution au maintien et au développement d'échanges culturels et techniques

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.