ORMA – OCEAN RACING MULTIHULL ASSOCIATION, Association régie selon la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3114592
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2021
Présentation de la marque ORMA
Déposée le 31 juillet 2001 par l'association loi 1901 ORMA – OCEAN RACING MULTIHULL ASSOCIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 ORMA – OCEAN RACING MULTIHULL ASSOCIATION domicilié(e) 31 Cours des Quais - 56470 - LA TRINITE-SUR-MER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque ORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORMA – OCEAN RACING MULTIHULL ASSOCIATION, Association régie selon la loi du 1er Juillet 1901 - 31 Cours des Quais - 56470 - LA TRINITE-SUR-MER - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Inscription le 14 janvier 2002 - Retrait partiel n°338645 - Publication au BOPI 2002-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2011 n°2473671 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-22
Supports d'enregistrement magnétiques et optiques, disquettes, logiciels, cédéroms. Équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de son, logiciels. Serveurs de bases de données (ordinateurs) , appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de sons d'images et de données, appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, de mesurage, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , de signalisation, d'enseignement. Véhicules, appareils de locomotion par eau, véhicules nautiques, bateaux, navires, yatch, canots, avirons, embarcations, hydroglisseurs, aéroglisseurs, hydravions ; dispositifs de commande pour bateaux, coques de bateaux, pneumatiques, propulseurs à hélice pour bateaux, gouvernails, pédalos, rames de bateaux. Gaffes [marine] Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets, caleçons, maillots, peignoirs et souliers de bains ; casquettes, chapeaux, chaussures de sport, combinaison pour sports nautiques, parkas, blousons, chemises, tee-shirt, sous-vêtements, pantalons. Décorations pour arbres de noël. Article de gymnastique et de sport (à l'exception de tapis Education, formation, enseignement, divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de congrès, colloques, séminaires, spectacles. Services d'artistes de spectacles. Parcs d'attractions. Production de films, production de films sur bandes vidéo, édition de livres, édition de bandes vidéo. Montage de bandes vidéo et de programmes radiophoniques et de télévision. Rédaction de scénario, représentations théâtrales. Exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma. Organisation de concours (éducation ou divertissement) . Services de loisirs, music-hall. Réservation de places de spectacles. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Services de musées (présentation, expositions) . Planification de réception (divertissement)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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