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Marques déposées par ORMA Corporation 1F
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TORPEX ORMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORPEX ORMA
ORMA Corporation 1F.

Numéro de dépôt :
95579341
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque TORPEX ORMA

Déposée le 28 juin 1995 par ORMA Corporation 1F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORPEX ORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est ORMA Corporation 1F., domicilié(e) No8 Alley 8, Lane 33, Sec 4, Nanking E. Road TAPEI - TAIWAN CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL et ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TORPEX ORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORPEX ORMA est expirée depuis le 28 juin 2005.


ORMA Corporation 1F. - No8 Alley 8, Lane 33, Sec 4, Nanking E. Road TAPEI - TAIWAN CHINE - Chine


Cabinet COURTASSOL et ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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