Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DYNALUX
ORLOWSKI JEAN STANISLAS
SANDER ALAIN

Numéro de dépôt :
3079864
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DYNALUX

Déposée le 31 janvier 2001 par ORLOWSKI JEAN STANISLAS et SANDER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNALUX »

Les déposants sont ORLOWSKI JEAN STANISLAS, domicilié(e) 23 RUE LOUIS PASTEUR, 92100 BOULOGNE - France et SANDER ALAIN, domicilié(e) 25 RUE BOURSAULT, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORLOWSKI JEAN STANISLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ORLOWSKI JEAN STANISLAS - 23 RUE LOUIS PASTEUR, 92100 BOULOGNE - France

SANDER ALAIN - 25 RUE BOURSAULT, 75017 PARIS - France


ORLOWSKI JEAN STANISLAS - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358717 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Appareils électroménagers. Appareils de lavage et de nettoyage. Appareils de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper. Les rasoirs. La coutellerie électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.