Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODIVA PARIS
ORLIS COMMERCE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4477699
Date de dépôt :
23/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2028
MODIVA PARIS de ORLIS COMMERCE INTERNATIONAL

Présentation de la marque MODIVA PARIS

Déposée par voie électronique le 23 août 2018 par ORLIS COMMERCE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODIVA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est ORLIS COMMERCE INTERNATIONAL domicilié(e) 228 ETIENNE MARCEL - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORLIS COMMERCE INTERNATIONAL, Madame YU CHEN domicilié(e) 228 RUE ETIENNE MARCEL - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque MODIVA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODIVA PARIS arrivera à expiration en date du 23 août 2028.

ORLIS COMMERCE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DAY FRUIT


ORLIS COMMERCE INTERNATIONAL - 228 ETIENNE MARCEL - 93170 - BAGNOLET - France


ORLIS COMMERCE INTERNATIONAL, Madame YU CHEN - 228 RUE ETIENNE MARCEL - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.