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Marques déposées par la société ORLIAC JEAN-FRANÇOIS
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DOMAINE DE L'HORTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'HORTUS
ORLIAC JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3371915
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
DOMAINE DE L\'HORTUS de ORLIAC JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HORTUS

Déposée le 18 juillet 2005 par la société ORLIAC JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'HORTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société ORLIAC JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) LA PLAINE,34270 VALFLAUNES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 717 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORLIAC JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) LA PLAINE,34270 VALFLAUNES - 34270 - France.

La marque DOMAINE DE L'HORTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'HORTUS est expirée depuis le 18 juillet 2015.


ORLIAC JEAN-FRANÇOIS - LA PLAINE,34270 VALFLAUNES - 34270 - France - SIREN 431717933


ORLIAC JEAN-FRANÇOIS - LA PLAINE,34270 VALFLAUNES - 34270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 27 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°668310 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

“ Vins d'appellation d'origine, vins de pays ”. Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.