Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE
ORLEANS-VIANDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95586132
Date de dépôt :
28/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2005

Présentation de la marque PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE

Déposée le 28 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ORLEANS-VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORLEANS-VIANDES domicilié(e) B.P. 211 45, RUE DE CUREMBOURG, 45401 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 980 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ORLEANS-VIANDES Monsieur CLADIERE Gérard - France.

La marque PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE est expirée depuis le 28 août 2005.

ORLEANS-VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVAL LES BRASILLADES , CROCOGRILL , LA CUISINE FAMILIALE , TRADIVAL UN SAVOIR-FAIRE QUI VOUS REGALE , CROCOGRILL , LA CUISINE FAMILIALE , TRADIVAL , CHARLEMAGNE , TRADIVAL , MAXI GRILL


ORLEANS-VIANDES (Société Anonyme) - B.P. 211 45, RUE DE CUREMBOURG, 45401 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France - SIREN 086980265


S.A. ORLEANS-VIANDES Monsieur CLADIERE Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

VIANDES DE PORC ET DERIVES à savoir: - Viandes Carcasses - Pièces de découpe de carcasses à l'état frais, congelée, apertisée - Charcuterie fraîche - Charcuterie fumée - Salaison à base de viande de porc