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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORLEANS VIANDES
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CHARLEMAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEMAGNE
ORLEANS VIANDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3177900
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012
CHARLEMAGNE de ORLEANS VIANDES

Présentation de la marque CHARLEMAGNE

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ORLEANS VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORLEANS VIANDES domicilié(e) BP 11 211. 45, rue de Curembourg.,45401 Fleury-les-Aubrais Cedex - 45401 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 980 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ORLEANS VIANDES Monsieur Gérard CLADIERE domicilié(e) 45, rue de Curembourg , BP 11 211,45401 FLEURY-LES-AUBRAIS Cedex - 45401 - France.

La marque CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLEMAGNE est expirée depuis le 29 juillet 2012.

ORLEANS VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVAL LES BRASILLADES , CROCOGRILL , LA CUISINE FAMILIALE , TRADIVAL UN SAVOIR-FAIRE QUI VOUS REGALE , CROCOGRILL , LA CUISINE FAMILIALE , TRADIVAL , TRADIVAL , PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE , MAXI GRILL


ORLEANS VIANDES (Société Anonyme) - BP 11 211. 45, rue de Curembourg.,45401 Fleury-les-Aubrais Cedex - 45401 - France - SIREN 086980265


SA ORLEANS VIANDES Monsieur Gérard CLADIERE - 45, rue de Curembourg , BP 11 211,45401 FLEURY-LES-AUBRAIS Cedex - 45401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537216 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537215 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Viandes et charcuteries, tous produits à base de viande. Viande, carcasses et pièces de carcasse : à l'état frais, congelé, apertisé. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.