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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORLEANS VIANDE
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T TRADIVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

T TRADIVAL
ORLEANS VIANDE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3617610
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
T TRADIVAL de ORLEANS VIANDE

Présentation de la marque T TRADIVAL

Déposée le 12 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ORLEANS VIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TRADIVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORLEANS VIANDE domicilié(e) 45 rue de Curembourg,45400 FLEURY-LES-AUBRAIS - 45400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 980 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'avocats Maître Gaëlle Leroy domicilié(e) 160 avenue Bollée,72016 LE MANS cedex 2 - 72016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TRADIVAL est expirée depuis le 12 décembre 2018.


ORLEANS VIANDE Société anonyme - 45 rue de Curembourg,45400 FLEURY-LES-AUBRAIS - 45400 - France - SIREN 086980265


FIDAL Société d'avocats Maître Gaëlle Leroy - 160 avenue Bollée,72016 LE MANS cedex 2 - 72016 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537216 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537215 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits – gelées, confitures, compotes – oeufs, lait et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – graisses alimentaires – beurre – charcuterie – salaisons – crustacés (non vivants) – conserves de viande ou de poisson – fromages – boissons lactées où le lait prédomine, croquettes alimentaires, moelle à usage alimentaire.