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Marques déposées par Orléans Métropole
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CO'Met
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CO'Met
Orléans Métropole

Numéro de dépôt :
4385235
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
CO\'Met de Orléans Métropole

Présentation de la marque CO'Met

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par Orléans Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CO'Met » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Orléans Métropole domicilié(e) 5 place du 6 juin 1944 - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque CO'Met a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO'Met arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

Orléans Métropole a également déposé les autres marques suivantes : Chapit'O , Métropole d'Orléans , Ville d'Orléans , ORLEANS METROPOLE Naturellement Val de Loire , ORLEANS METROPOLE , Orléans Mairie , TAO , TAO ORLEANS METROPOLE , L'O , TAO LE RESEAU DE L AGGLO


Orléans Métropole - 5 place du 6 juin 1944 - 45000 - Orléans - France


LEGI-MARK, Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, gestion administrative et commerciale de zone événementielle; aide à l'exploitation ou à la direction de zone événementielle; conseils, informations et renseignements d'affaires relatifs à une zone événementielle; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Gardiennage temporaires d'effets personnels ;

Organisation, conduite et promotion d'expositions, de foires et de spectacles, tous à des fins éducatives, culturelles, sportives ou récréatives ; organisation et conduite de conférences, séminaires et ateliers ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de salons et de forums ; organisation de concerts et spectacles ; organisation de compétitions sportives ; location ou mise à disposition de salles de concerts et de spectacles ; réservation de places de spectacles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Mise à disposition de salles de réunions, congrès, conférences, séminaires.