US ORLEANS LOIRET FOOTBALL ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO FOOT / USO FOOT 45 ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO
Présentation de la marque US ORLEANS LOIRET FOOTBALL ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO FOOT / USO FOOT 45 ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par l'association loi 1901 ORLÉANS LOIRET FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « US ORLEANS LOIRET FOOTBALL ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO FOOT / USO FOOT 45 ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque US ORLEANS LOIRET FOOTBALL ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO FOOT / USO FOOT 45 ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US ORLEANS LOIRET FOOTBALL ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO FOOT / USO FOOT 45 ORLEANS LOIRET FOOTBALL USO arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09