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Marques déposées par la société ORLEANS LOIRET BASKET
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ORLEANS LOIRET BASKET Créateur d'émotions DEPUIS 1993
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORLEANS LOIRET BASKET Créateur d'émotions DEPUIS 1993
ORLEANS LOIRET BASKET, SEMSL

Numéro de dépôt :
4332841
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2027
ORLEANS LOIRET BASKET Créateur d\'émotions DEPUIS 1993 de ORLEANS LOIRET BASKET

Présentation de la marque ORLEANS LOIRET BASKET Créateur d'émotions DEPUIS 1993

Déposée le 27 janvier 2017 par la société ORLEANS LOIRET BASKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORLEANS LOIRET BASKET Créateur d'émotions DEPUIS 1993 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société ORLEANS LOIRET BASKET domicilié(e) Palais des Sports, 14 bis Rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 770 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIBAULT Florent domicilié(e) 14 RUE EUGENE VIGNAT - 45000 - ORLEANS - France.

La marque ORLEANS LOIRET BASKET Créateur d'émotions DEPUIS 1993 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332841.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS LOIRET BASKET Créateur d'émotions DEPUIS 1993 arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.


ORLEANS LOIRET BASKET, SEMSL - Palais des Sports, 14 bis Rue Eugène Vignat - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 393770466


M. THIBAULT Florent - 14 RUE EUGENE VIGNAT - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.