Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VETTA
Numéro de dépôt :
1417998
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1997
Présentation de la marque VETTA
Déposée le 30 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ORLEANDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORLEANDER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170713 - Publication au BOPI 1994-03-24