Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOURCE D'ORLANE
Numéro de dépôt :
1321253
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1995
Présentation de la marque SOURCE D'ORLANE
Déposée le 27 août 1985 par la Société Anonyme (SA) ORLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCE D'ORLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOURCE D'ORLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORLANE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°18373 - Publication au BOPI 1986-06