Déposée le 4 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ORLANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASSURANCE JEUNESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORLANE domicilié(e) 12-14, Rond Point des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 621 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Avocats à la Cour, Selàrl domicilié(e) 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ASSURANCE JEUNESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORLANE S.A. Société Anonyme - 12-14, Rond Point des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 333621134
BECKER & JOLY Avocats à la Cour, Selàrl - 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Produits cosmétiques et d'hygiène (produits de toilette), notamment sous forme de crèmes, gels, laits, lotions, émulsions, sérums, fluides et huiles, à usage de soin, de traitement et de cure du visage et/ou du corps ; savons ; nécessaires de cosmétiques. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, notamment pour les soins et l'entretien de la peau, et plus généralement l'hygiène du corps, crèmes, gels, laits, lotions, émulsions, sérums, fluides et huiles, pommades et onguents à usage pharmaceutique et/ou médical, préparations d'oligo-éléments, préparations de vitamines.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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