Déposée le 29 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TIMBALE DU FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORLAIT Jessica Royer domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.
La marque LA TIMBALE DU FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORLAIT SAS - ZAC Mercières no 3, 2 bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France
ORLAIT Jessica Royer - ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Oeufs lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Huile et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ; fruits et légumes conservés séchés et cuits. Farine et préparations faite de céréales, pain ; sauces ; sandwichs, pizzas ; crêpes (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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