Marque expirée - Marque en non vigueur

ELLEANCE
SAS ORLAIT

Numéro de dépôt :
3397329
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015
ELLEANCE de ORLAIT

Présentation de la marque ELLEANCE

Déposée le 1 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLEANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 Bis chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 725 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ORLAIT domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLEANCE est expirée depuis le 1 décembre 2015.

ORLAIT a également déposé les autres marques suivantes : LA TIMBALE DU FROMAGER , J'aime le bio d'ici , La crème d'ici , Le beurre d'ici , J'AIME LE LAIT D'A COTE , SOUP OLE (soup olé) , SOUP'OLAIT , ELEANCE , Le Ch'ti Lait , J'AIME LE LAIT D'ICI


SAS ORLAIT - ZAC Mercières no 3, 2 Bis chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 389725292


SAS ORLAIT - ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

* boissons et substances diététiques à usage médical. * boissons lactées où le lait prédomine.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.