Déposée le 1 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELLEANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 Bis chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 725 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ORLAIT domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS ORLAIT - ZAC Mercières no 3, 2 Bis chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 389725292
SAS ORLAIT - ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
* boissons et substances diététiques à usage médical. * boissons lactées où le lait prédomine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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