Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUKE & DUCHESS
SAS ORLAIT

Numéro de dépôt :
3335370
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2015
DUKE & DUCHESS de ORLAIT

Présentation de la marque DUKE & DUCHESS

Déposée le 12 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUKE & DUCHESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 725 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ORLAIT Jessica Royer domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

La marque DUKE & DUCHESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUKE & DUCHESS est expirée depuis le 12 janvier 2015.

ORLAIT a également déposé les autres marques suivantes : LA TIMBALE DU FROMAGER , J'aime le bio d'ici , La crème d'ici , Le beurre d'ici , J'AIME LE LAIT D'A COTE , SOUP OLE (soup olé) , SOUP'OLAIT , ELEANCE , Le Ch'ti Lait , J'AIME LE LAIT D'ICI


SAS ORLAIT - ZAC Mercières no 3, 2 bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 389725292


SAS ORLAIT Jessica Royer - ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Aliments pour les animaux. Animaux vivants. Services d'agriculture, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Oeufs, lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.