Déposée le 12 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUKE & DUCHESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 725 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ORLAIT Jessica Royer domicilié(e) ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.
La marque DUKE & DUCHESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS ORLAIT - ZAC Mercières no 3, 2 bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 389725292
SAS ORLAIT Jessica Royer - ZAC Mercières no 3, 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Aliments pour les animaux. Animaux vivants. Services d'agriculture, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Oeufs, lait et produits laitiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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