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Marques déposées par madame ORJUBIN née ANEZO Irène
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LA HUCHE A PAIN PAR GUY ORJUBIN : ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER – TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HUCHE A PAIN PAR GUY ORJUBIN : ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER – TRAITEUR
Mme ORJUBIN née ANEZO Irène

Numéro de dépôt :
4004287
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
LA HUCHE A PAIN PAR GUY ORJUBIN : ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER – TRAITEUR de ORJUBIN née ANEZO Irène

Présentation de la marque LA HUCHE A PAIN PAR GUY ORJUBIN : ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER – TRAITEUR

Déposée le 6 mai 2013 par madame ORJUBIN née ANEZO Irène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA HUCHE A PAIN PAR GUY ORJUBIN : ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER – TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est madame ORJUBIN née ANEZO Irène domicilié(e) 3 rue des Hautes Folies - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ORJUBIN née ANEZO Irène domicilié(e) 3 rue des Hautes Folies - 56000 - VANNES - France.

La marque LA HUCHE A PAIN PAR GUY ORJUBIN : ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER – TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HUCHE A PAIN PAR GUY ORJUBIN : ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER – TRAITEUR est expirée depuis le 6 mai 2023.


Mme ORJUBIN née ANEZO Irène - 3 rue des Hautes Folies - 56000 - VANNES - France


Mme ORJUBIN née ANEZO Irène - 3 rue des Hautes Folies - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.