Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIERRE SYNTACTIQUE
ORIUS S.A.

Numéro de dépôt :
96616536
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque LA PIERRE SYNTACTIQUE

Déposée le 14 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ORIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PIERRE SYNTACTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORIUS domicilié(e) "Le Bourg", 69610 Haute Rivoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIUS S.A. Bureaux: "Le Bourg" - France.

La marque LA PIERRE SYNTACTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIERRE SYNTACTIQUE est expirée depuis le 14 mars 2006.


ORIUS S.A. - "Le Bourg", 69610 Haute Rivoire - France


ORIUS S.A. Bureaux: "Le Bourg" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Matière pour l'insonorisation Enduit comme matériau de construction.Matériau de construction Matériau de parement de façades Produit chimique destiné à l'industrie Matière isolante thermique et phonique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.