Déposée le 14 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ORIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PIERRE SYNTACTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORIUS domicilié(e) "Le Bourg", 69610 Haute Rivoire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIUS S.A. Bureaux: "Le Bourg" - France.
La marque LA PIERRE SYNTACTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIERRE SYNTACTIQUE est expirée depuis le 14 mars 2006.
ORIUS S.A. - "Le Bourg", 69610 Haute Rivoire - France
ORIUS S.A. Bureaux: "Le Bourg" - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Matière pour l'insonorisation Enduit comme matériau de construction.Matériau de construction Matériau de parement de façades Produit chimique destiné à l'industrie Matière isolante thermique et phonique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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