Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORISA
Numéro de dépôt :
1362451
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
17/04/1995
Présentation de la marque ORISA
Déposée le 17 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ORISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORISA est expirée depuis le 17 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51