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ETABLISSEMENT MOLIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETABLISSEMENT MOLIERE
ORIS, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3638987
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
ETABLISSEMENT MOLIERE de ORIS

Présentation de la marque ETABLISSEMENT MOLIERE

Déposée le 24 mars 2009 par ORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETABLISSEMENT MOLIERE »

Le déposant est ORIS, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée domicilié(e) Z.A. des Alignes 11 rue Emile Brault - 53000 - LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENT MOLIERE est expirée depuis le 24 mars 2019.


ORIS, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - Z.A. des Alignes 11 rue Emile Brault - 53000 - LAVAL - France


PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 27 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697342 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-27

Education ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; information et conseils en matière d'éducation ou de formation ; formation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de concours (éducation ou divertissement), de compétitions sportives ; enseignement par correspondance.