Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA CELTA
ORION, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4105268
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2024
TERRA CELTA de ORION

Présentation de la marque TERRA CELTA

Déposée le 15 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRA CELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORION domicilié(e) Guenolay - 56920 - NOYAL PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 633 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque TERRA CELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA CELTA arrivera à expiration en date du 15 juillet 2024.

ORION a également déposé les autres marques suivantes : FOULON , ORION CAPITAL , FOULON FRERES , ESPACE TEMPS , ORION , nuxtjs , nuxt , SHOPYHOUSE , Feed for Life , ORION


ORION, Société à responsabilité limitée à associé unique - Guenolay - 56920 - NOYAL PONTIVY - France - SIREN 497633578


SELARL AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Viande ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs ; produits laitiers notamment desserts lactés ; plat préparés principalement à base de légumes, plat préparés principalement à base de viande ; légumes transformés ;

Farines et préparations faites de céréales, plats cuisinés ou préparés ;

Fruits et légumes frais.