Déposée par voie électronique le 3 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOULON FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORION domicilié(e) 48 rue de la Founotte - 25000 - Besançon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque FOULON FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS ORION, Société par actions simplifiée - 48 rue de la Founotte - 25000 - Besançon - France
Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Moulins à usage domestique autres qu'à main à savoir moulins à sel, à poivre, à épices, à condiments, à muscade, à café, et autres moulins électriques. Tire-bouchons électriques. Couteaux électriques ; Machines à boucher les bouteilles ; Pompes à vide pour conserver les bouteilles entamées actionnées électriquement à usage domestique, pompes à vide pour conserver les bouteilles entamées actionnées manuellement à usage domestique ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillères ; couteaux à huitres ; ouvre-huîtres ; coupe-légumes, coupe-fruits, hache-légumes, hache-fruits, couteaux économes, couteaux éplucheurs ; couteaux à fruits et notamment couteaux à pamplemousses ; couteaux de cuisine ; couteaux à découper ; couteaux sommeliers, couteaux multi-fonctions, couteaux fermants ; couverts de table et notamment couteaux de table, fourchettes, cuillères ; cuillères à miel, à sel, à crêpe ; cuillères à glace ; couverts à salade ; casse-noix ; pinces à sucre ; hachoirs à mains de cuisine (couteaux) ; pierre à aiguiser ; instruments à mains pour l'aiguisage des couteaux ; ciseaux pour la cuisine ; appareils à mains permettant la préparation de julienne de légumes ou de fruits ; mandoline (appareils à mains pour trancher, couper, râper) ; zesteurs (couteaux à zestes) ; appareils à mains permettant de couper , de trancher et de vider les fruits et les légumes, notamment les pommes, mangues, ananas, avocats ; découpes-oeufs ; couteaux à pizzas ; coupes pizzas non électriques ; emporte-pièces (outils) pour la cuisine et la pâtisserie ; ouvre-boîtes non électriques ; mortiers et pilons ; mortiers pour le pilage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; manches de couteaux non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; décorations en matières plastiques pour la cuisine et les aliments ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; emballage, enveloppes en bois pour bouteilles ; revêtements amovibles pour éviers ; garde-manger non métalliques ; lutrins et notamment lutrins de cuisine ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles et récipients de cuisine en bois, laqués ; pailles pour la dégustation de boissons ; peignes et éponges notamment éponges de ménage et de cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) notamment pour la cuisine ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres peints ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; verres à boire ; verres mesureurs pour la cuisine ; chopes à bière ; vaisselle, mugs, coquetiers, assiettes, bols, saladiers, tasses ; presse agrumes non électriques ; presse ails non électriques ; râpes pour la cuisine ; tamis pour la cuisine ; boîtes ; ouvre-boîtes non électriques ; passoires pour la cuisine ; salières ; poivriers ; égouttoirs à vaisselle ; fouets non électriques ; spatules pour la cuisine ; gants pour la cuisine ; bacs à glaçons ; moulins à usage domestiques à mains pour épices, sel, poivre, condiments, à café, à muscade ; ouvres bouteilles ; décapsuleurs ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; bouteilles isolantes ; pinceaux pour la cuisine ; poêles, poêlons ; moulins à légumes non électriques ; moules de cuisine ; moules pour gâteaux ; planches à découper ; planches à pain ; rouleaux à pâtisserie ; plateaux à usage domestique ; dessous de plat ; ronds de serviettes ; boîte à thé, à café, à pain, à biscuits, à casse-croûte ; pelles à tartes ; pinces pour la cuisine et notamment pince permettant la fermeture de sacs et sachets d'emballage ; râteau à crêpe ; berceau-hachoir ; ustensile barbecue , pinces à grillades ; pinceaux ; huilier et vinaigrier ; plaques de cuisson ; poches à douilles ; siphons pour la cuisine ; siphons pour la préparation de boissons gazeuses ; saucières ; porte-oeufs ; ramasse-miettes ; entonnoir ; récipients calorifuges pour les aliments ; batterie de cuisine à savoir casseroles, faitout, cocottes ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; cloches à beurre, à fromage ; beurriers ; bocaux pour la cuisine ; bonbonnières ; tirelires ; bouchons en verres ; tire-bouchons non électriques ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; brochettes pour la cuisson ; services à café, à thé ; carafes, cruches ; corbeilles à usage domestique et notamment corbeille à pain ; porte-couteaux ; couvercles à usage domestique et notamment couvercle de poêles, de casseroles ; porte-serviette ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes ; plats et notamment plats pour le service, plats à tartes ; sorbetières non électriques ; tire-bouchons à main, coupe capsules actionnés manuellement, bec verseur à savoir anti-gouttes pour le vin et anneau à savoir anti-gouttes pour le vin ; taste-vins ; carafes ; carafes à décanter ; seaux à champagne, seaux à rafraîchir, seaux à glace, gaines rafraîchissantes pour les bouteilles de vin et de champagne, porte bouteille verseurs, entonnoirs pour le vin, brosses, brosses pour nettoyer les carafes, égouttoirs à carafes, verres à dégustation ;
Jeux ; jeux en bois ; jeux de plein air ; jeux de construction, planchettes bois, briques ; dominos en bois ; virolon ; awalé ; solitaires à billes, à vis ; jeux de quilles ; présentoirs à quilles ; jeux de pétanque ; jeux de croquet ; jouets ; charrettes (jouets) ; jouets à roulettes ; véhicules et petits véhicules (jouets) ; planches à roulettes ; boucliers, épées, fleurets, poignards en bois (jouets) ; toupies (jouets) ; marionnettes ; pantins ; cordes à sauter ; diabolos ;
Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Travaux sur bois ; tournage sur bois ; ponçage et traitement du bois ; fabrication d'objets, outils et ustensiles en bois.
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