Déposée le 7 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORION - S.T.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORION - S.T.E domicilié(e) Rue des Cosmonautes - Z.I. du Palays, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 801 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.
La marque ORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORION est expirée depuis le 7 novembre 2005.
ORION - S.T.E. Société à Responsabilité Limitée - Rue des Cosmonautes - Z.I. du Palays, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 690801410
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Appareils médicaux pour exercices corporels; appareils médicaux de mesure de la capacité à l'effort; cycle de simulation programmé permettant la mesure de la capacité à l'effort.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); engins pour exercices corporels; appareils d'entraînement; cycles d'entraînement, bicyclettes d'entraînement, vélo d'entraînement; cycle d'entraînement programmé; cycle d'entraînement de simulation; cycle d'entraînement permettant le contrôle de la performance.Services de programmation personnalisée d'appareils d'entraînement, et analyse des résultats
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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