ORION PICTURES CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1611922
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2030
Présentation de la marque NAVY SEALS
Déposée le 28 août 1990 par la société ORION PICTURES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAVY SEALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ORION PICTURES CORPORATION domicilié(e) 245 N. Beverly Drive,
Beverly Hills, CA 90210 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGEOIS - Avocat Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche,
75008 Paris - France.
La marque NAVY SEALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORION PICTURES CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 245 N. Beverly Drive,
Beverly Hills, CA 90210 - États-Unis
M. BOURGEOIS - Avocat Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche,
75008 Paris - France
Inscription le 4 mars 2004 - Changement d'adresse n°388019 - Publication au BOPI 2004-03-04
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178651 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446978 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755470 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24
Jouets et jeux y compris jeux électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NAVY SEALS"
